Conditions d’utilisation de l’IA Générative de Quest Software

Quest n’utilise pas vos données aux fins d’entraînement ou de développement d’une quelconque Technologie d’IA, mais certains produits Quest incluent des fonctionnalités utilisant une Technologie d’IA que vous pouvez utiliser. Tel qu’expliqué en détail ci-dessous, les présentes Conditions d’utilisation de l’IA Générative (les « Conditions d’utilisation de l’IA ») régissent exclusivement votre accès et votre utilisation de toute Technologie d’IA de Quest. Aux fins des présentes Conditions d’utilisation de l’IA, l’expression « Technologie d’IA » fait référence à toute fonctionnalité, fonction ou composant qui inclut ou exploite l’apprentissage automatique ou l’apprentissage profond (y compris les grands modèles linguistiques).

1. Contrat principal. Conformément à la Section 1(a), partant que votre utilisation de toute Technologie d’IA de Quest est soumise à votre acceptation des présentes Conditions d’utilisation de l’IA, votre utilisation de tout Logiciel ou toute Technologie d’IA proposés par Quest (y compris tout Logiciel incluant de la Technologie d’IA) est également gouvernée par les conditions d’utilisation de Quest que vous avez acceptées en rapport avec votre achat de ces produits (collectivement avec tout autre contrat ou document incorporé ou joint en annexe à ces conditions d’utilisation, le « Contrat principal »). Sauf accord écrit entre vous et Quest, le Contrat principal inclut le Contrat de transaction du logiciel de Quest applicable, accessible à l’adresse https://www.quest.com/legal/sta.aspx (le « CTL »). En cas de conflit entre le Contrat principal et les présentes Conditions d’utilisation de l’IA, les Conditions d’utilisation de l’IA prévaudront uniquement relativement à l’objet des présentes. Les termes commençant par une majuscule et non définis dans les présentes ont la signification qui leur est attribuée dans le Contrat principal.
   1. Fonctionnalités d’IA tierces. Certains produits Quest Software donnent accès ou contiennent des liens vers des Technologies d’IA tierces (telles que Microsoft CoPilot ou OpenAI) (les « Fonctionnalités d’IA tierces ») qui n’appartiennent pas à et ne sont pas contrôlées par Quest. En outre, certaines fonctionnalités de Logiciel ou de Technologie d’IA de Quest peuvent nécessiter l’utilisation de Fonctionnalités d’IA tierces. Votre accès à et votre utilisation de toute Fonctionnalité d’IA tierces sont soumis à et gouvernés par tout document ou contrat tiers (les « Conditions d’utilisation tierces »), et vous acceptez de vous conformer à ces Conditions d’utilisation tierces. Nonobstant toutes dispositions contraires de la présente Section 1, votre accès à et votre utilisation de toute Fonctionnalité d’IA tierce sont gouvernées uniquement par les Conditions d’utilisation tierces, et vous reconnaissez et acceptez que Quest décline toute responsabilité et toute imputabilité quant à votre utilisation de toute Fonctionnalité d’IA tierce. Vous êtes seul responsable du respect de toute loi et réglementation applicable et relative à votre utilisation des Fonctionnalités d’IA tierces. Vous déchargez expressément Quest de toute responsabilité et toute imputabilité découlant de votre accès à et utilisation de toute Fonctionnalité d’IA tierce.
2. Données. Vous acceptez de ne pas utiliser les Technologies d’IA de Quest’s pour traiter (i) des données personnelles (telles que définies par la loi applicable) ; (ii) des informations sur la santé protégées par la loi sur la transférabilité des régimes d’assurance-santé et l’imputabilité (Health Insurance Portability and Accountability Act, HIPAA) ; (iii) des « données des titulaires de cartes » telles que définies par la norme de sécurité des données du secteur des cartes de paiement (Payment Card Industry Data Security Standard, PCI DSS) ; (iv) des « informations personnelles non publiques » telles que définies par la loi sur la modernisation des institutions financières (Gramm-Leach Bliley Act, GLBA) ; ni (v) d’autres données sensibles (collectivement, les « Données sensibles »). Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes seul responsable de toute inclusion ou utilisation décrite ici. Toute donnée que vous soumettez ou incluez en rapport avec votre utilisation des Technologies d’IA de Quest peut être traitée par des sous-traitants tel qu’énoncé dans le Contrat principal.
3. Conformité et loi. Vous reconnaissez que le ou les cadres légaux applicables à l’utilisation de Technonologie d’IA sont soumis à modifications. Quest se réserve le droit, à tout moment et à sa seule discrétion, de limiter, modifier ou interrompre ses Technologies d’IA si Quest estime que c’est nécessaire pour respecter une loi applicable. Il vous incombe de veiller à votre respect de toutes les lois et réglementations applicables, y compris, sans s’y limiter, les lois et réglementations régissant la sécurité de la confidentialité et des données, en rapport avec votre Utilisation de toute Technologie d’IA.
4. Résultats.Vous comprenez et acceptez que le contenu généré par les Technologies d’IA de Quest (chaque instance de tel contenu étant un « Résultat ») n’a pas été vérifié, approuvé, garanti ou testé par Quest, y compris dans des environnements de production. Vous comprenez en outre que de tels Résultats peuvent ne pas être exacts, uniques, complets ou à jour et qu’ils vous sont fournis « en l’état », sans aucune garantie, qu’elle soit expresse, implicite ou autre. La confiance que vous placez dans chaque Résultat est à votre seule discrétion, et vous convenez que vous examinerez et confirmerez l’exactitude de tous les Résultats de manière indépendante avant de vous y fier. Sous réserve de votre respect des présentes Conditions d’utilisation de l’IA et du Contrat principal, vous pouvez utiliser des Résultats générés par votre utilisation d’une Technologie d’IA de Quest à toute fin légale (à l’exception des cas décrits ci-dessus), en exemption de redevances, à condition que vous reconnaissiez et acceptiez que votre utilisation des Résultats ne vous transfère aucun droit de propriété intellectuelle (y compris et sans s’y limiter, en ce qui concerne le logiciel de Quest).
5. Accès et utilisation. Nonobstant toutes dispositions contraires dans le Contrat principal, aucun niveau de service ou crédit négocié entre vous et Quest ne s’appliquera aux Technologies d’IA de Quest. Quest se réserve le droit de limiter ou suspendre votre accès aux Technologies d’IA si Quest estime, à sa discrétion, que l’utilisation continue de toute Technologie d’IA peut porter préjudice au Logiciel, à d’autres clients de Quest ou aux droits de tiers. Si les circonstances le permettent et que cela est raisonnablement praticable, Quest vous informera d’une telle suspension ou limitation afin que vous puissiez résoudre le problème rapidement et éviter la suspension. Vous acceptez de coopérer avec Quest et de répondre aux demandes raisonnables d’assistance dans le cadre d’enquêtes sur les Technologies d’IA, des problèmes de sécurité ou toute suspicion de non-respect des présentes Conditions d’utilisation de l’IA.
6. EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS LE CONTRAT PRINCIPAL OU DANS TOUT AUTRE CONTRAT QUE VOUS AVEZ AVEC QUEST, LES TECHNOLOGIES D’IA SONT FOURNIES « EN L’ÉTAT », ET, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, QUEST EXCLUT SPÉCIFIQUEMENT TOUTES LES GARANTIES Y AFFÉRANT, QU’ELLES SOIENT EXPLICITES OU IMPLICITES, ORALES OU ÉCRITES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE D’EXACTITUDE, DE QUALITÉ MARCHANDE, D’INTEROPÉRABILITÉ, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, AINSI QUE TOUTE GARANTIE DÉCOULANT DES USAGES COMMERCIAUX OU DES PRATIQUES CONTRACTUELLES OU D’EXÉCUTION. QUEST NE GARANTIT EN AUCUN CAS L’OPÉRATION CONTINUE ET SANS ERREUR DE TOUTE TECHNOLOGIE D’IA. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS LE CONTRAT PRINCIPAL OU DANS TOUT AUTRE CONTRAT QUE VOUS AVEZ AVEC NOUS, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE ET CUMULÉE MAXIMALE DE QUEST POUR LES DOMMAGES RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DE TOUTE TECHNOLOGIE D’IA DE QUEST, QU’ELLE DÉCOULE D’UNE VIOLATION DE CONTRAT, D’UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), D’UNE VIOLATION D’UNE OBLIGATION LÉGALE, D’UNE INFRACTION À LA LOI APPLICABLE OU DE TOUT AUTRE FONDEMENT, EST LIMITÉE À 100 DOLLARS DES ÉTATS-UNIS.

Dernière mise à jour : mars 2025.